Catégorie : Actualités

Consultez le dossier en intégralité :

1_Chavelot_rapport_présentation_dpmec_n°2_2024-04-12_compressed

Chavelot_dpmec_n°2_Notice _2024-04-12

Courrier au TA pour EP DP TRANCHE 2 ECOPARC

3b_Chavelot-réglement_graphique_2000_sud_dpmec_n°2_2024-04-12

3c_Chavelot_règlement_graphique_5000_dpmec_n°2_2024-04-12

5_Chavelot_OAP_dpmec_n°2_2024-04-12

EE&MRAe pr EP

LT_petitionnaire_Mrae_Avis_MECPLU_Chavelot_88

AVIS MRAe 2024AGE3

CHA_19 MEMOIRE EN REPONSE AVIS 2024AGE3 MRAE 2024-04-10

Evaluation environnementale MECPLU CHAVELOT 2023-11-10_compressed

PV réunion PPA pr EP

annexe CR réunion PPA DPMECPLU CHAVELOT 2023-12-08 CONTEXTE ECOPARC CAE

CR réunion PPA DPMECPLU CHAVELOT 2023-12-08

Avis PPA pr EP

AVIS DDT2 MECPLU N2 CHAVELOT 2024-03-18

AVIS DDTESPP MECPLU N2 CHAVELOT 2023-11-27

Pour consulter, cliquez ci-dessous :

AEP – CHAVELOT – 00183792 – 00359

 COMMUNE DE CHAVELOT

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PLAN LOCAL D’URBANISME

MISE A L’ENQUETE PUBLIQUE

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AVIS AU PUBLIC

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Par arrêté municipal du 13 juin 2024 le Maire de la Commune de Chavelot a ordonné l’ouverture d’une enquête publique portant à la fois sur la mise en compatibilité n°2 du plan local d’urbanisme de la commune avec une déclaration de projet et sur l’intérêt général de l’opération.

A cet effet, M. Jacky-René Lajoux, domicilié à Faucompierre (88460), est désigné en qualité de commissaire enquêteur.

L’enquête se déroulera à la mairie du 3 au 17 juillet 2024, soit 15 jours consécutifs, aux jours et heures habituels d’ouverture.

Les pièces du dossier seront déposées en mairie où toute personne intéressée pourra en prendre connaissance. Le dossier sera également consultable sur le site internet Chavelot.fr

Les informations environnementales se rapportant à l’objet de l’enquête publique figurent dans le dossier de PLU soumis à enquête. La mise en compatibilité du PLU avec une déclaration de projet est soumise à évaluation environnementale. L’évaluation environnementale est intégrée à la notice de présentation du projet.

Le commissaire enquêteur recevra les observations du public en mairie, les 13 et 17 juillet 2024 de 9h à 12h.

Pendant la durée de l’enquête, les observations sur le projet de mise en compatibilité du PLU pourront être consignées sur le registre d’enquête, coté et paraphé par le commissaire enquêteur, déposé en mairie, ou adressées au commissaire enquêteur par courrier à l’adresse de la mairie (4 rue de l’Eglise – 88150 Chavelot).

A l’issue de l’enquête, le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur seront déposées à la mairie de Chavelot où ils seront tenus à la disposition du public. Ils pourront également être consultés sur le site internet Chavelot.fr.

La mise en compatibilité du PLU avec une déclaration de projet pourra alors être approuvée par délibération du conseil municipal.

La Commune de Chavelot, dont les coordonnées suivent, est la personne morale responsable du projet de mise en compatibilité du PLU soumis à enquête, auprès de laquelle des informations peuvent être demandées : Mairie de Chavelot, 4 rue de l’Eglise – 88150 CHAVELOT – 03 29 39 19 63.

Elle est représentée par son Maire, M. Francis ALLAIN.

Le Maire,

Francis ALLAIN

Si vous ne pouvez pas vous rendre dans votre bureau de vote le 9 juin 2024, vous pouvez charger un électeur de voter à votre place.
Pour cela, vous devez lui donner une procuration.
Pour tous renseignements : Cliquez ici

Rappel : le recensement citoyen n’a rien à voir avec la journée défense et citoyenneté, ni avec le recensement de la population.

Tout jeune de nationalité française doit se recenser en mairie dès l’âge de ses 16 ans.

Délai légal de recensement : de 16 ans à 16 ans et 3 mois.

Au delà ce cette période, le recensement peut se régulariser jusqu’à l’âge de 25 ans (même procédure que pour le recensement effectué durant la période légale).

En respectant le délai légal de recensement :

– Avec son certificat de recensement, le jeune pourra s’inscrire en auto-école avant 17 ans et jusqu’à 18 ans aux examens soumis au contrôle de l’état (BAC, CAP, BEP…) ;

– Le jeune sera convoqué en journée défense et citoyenneté (JDC) avant ses 18 ans et sera en règle vis-à-vis du service national (certificat de participation obligatoire pour la délivrance du permis de conduire).

Pour effectuer la démarche de son recensement :

– en mairie : en se présentant avec un justificatif d’identité, un justificatif de domicile datant de moins de 3 mois et le livret de famille ;

– en ligne : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R2054

AEP – CHAVELOT – 00182051 – 00359

La Commune de Chavelot a réhabilité un local communal pour les associations, les habitants, les chasseurs et les apiculteurs.

Les objectifs étaient de :

– valoriser la filière bois (bois issus du département) avec l’installation d’un bardage bois Douglas

– promouvoir le bois auprès des administrés

– valoriser le site

– renforcer la communication visuelle, le lieu étant très fréquenté par les piétons et les sportifs

– compléter l’action définie au Schéma d’accueil du public en forêt auquel la Commune a adhéré

– s’inscrire dans la démarche de valorisation du bois (Zone d’activités ECOPARC)

– créer un parcours de randonnée Chavelot/Thaon les Vosges

– poursuivre les actions avec 4 apiculteurs dont 3 se sont installés en 2022

– développer la marche hebdomadaire en forêt du mardi après-midi.

Ce projet a été rendu possible grâce au financement européen LEADER de 13 436,70 €